Discours et présentations
Allocution de Nathalie Théberge, vice-présidente et première dirigeante, à l'occasion du 30e anniversaire de la Commission du droit d'auteur
Allocution de Nathalie Théberge, vice-présidente et première dirigeante, à l'occasion du 30e anniversaire de la Commission du droit d'auteur.
Ottawa, 30 octobre 2019 AllocutionAllocution de l'honorable Robert A. Blair
Association du Barreau de l'Ontario - Section du divertissement, de l'information et des communications et Section de la technologie de l'information et du commerce électronique. La Commission du droit d'auteur du Canada : Développements récents et conseils pratiques concernant les règles à suivre devant la Commission.
Ottawa, 1 mai 2018 RemarquePrésentation du vice-président et premier dirigeant
Comité sénatorial permanent des banques et du commerce
Ottawa, 3 novembre 2016 PrésentationDiscours de l’honorable William J. Vancise
Colloque de l’ALAI ̶ Quel avenir pour la Commission du droit d’auteur du Canada?
Ottawa, 25 mai 2016 DiscoursPrésentation du vice-président et premier dirigeant
Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie
Ottawa, 5 mai 2016 PrésentationDiscours de l’honorable William J. Vancise : « Contrôle judiciaire : un bien ou un mal »
Séminaire patronné par l'Institut de la propriété intellectuelle du Canada et l'Université McGill
Montréal, 10 août 2010 DiscoursDiscours de l’honorable William J. Vancise
Barreau du Haut-Canada
«15th Biennial National Conference»
Discours de l’honorable William J. Vancise : « Pour célébrer le vingtième anniversaire de la Commission du droit d’auteur »
Séminaire patronné par l'Institut de la propriété intellectuelle du Canada et l'Université McGill
Montréal, 11 août 2009 DiscoursDiscours de l’honorable William J. Vancise : « Les droits d’auteurs »
Séminaire patronné par l'Institut de la propriété intellectuelle du Canada et l'Université McGill
Montréal, 12 août 2008 DiscoursDiscours de l’honorable William J. Vancise
Sommet 2008 sur la radiodiffusion (sur invitation)
Cambridge (Ontario), 20 juin 2008 DiscoursDiscours de l’honorable William J. Vancise: « Si « parce que c’est ce que j’ai convenu » n’est pas suffisant, qu’est-ce qu’un motif adéquat? »
Conférence annuelle
Fordham Intellectual Property Law Institute
Discours de l’honorable William J. Vancise : « Les droits de propriété intellectuelle sont-ils hors de contrôle? »
Barreau du Haut-Canada
12e conférence annuelle sur le droit de la propriété intellectuelle
Discours de l’honorable William J. Vancise
Séminaire patronné par l'Institut de la propriété intellectuelle du Canada et l'Université McGill
Montréal, 15 août 2007 DiscoursDiscours de l’honorable William J. Vancise
Congrès annuel de l'Association canadienne des radiodiffuseurs (Séance d'affaires - Petit déjeuner avec la Commission du droit d'auteur)
Vancouver, 5 novembre 2006 DiscoursDiscours de l’honorable William J. Vancise : « Le projet de loi C-32 – dix ans plus tard »
Séminaire patronné par l'Institut de la propriété intellectuelle du Canada et l'Université McGill
Toronto, 23 août 2006 Discours